Le mot du Président

Le mot du Président

Bonjour à vous toutes et tous !

 

C’est la reprise !!

 

COUR ADMINSITRATIVE D’APPEL DE NANTES

Laquelle me précise que les actes de candidatures doivent parvenir à la Cour à échéance du 15 septembre et qu’il n’y a, à ce jour, que 18 nouvelles candidatures et seulement 3 demandes de réinscription sur les 46 potentielles.

Le dossier de candidature est disponible sur le site de la CAA.

Y aurait-il démobilisation ? Pas assez de désignation ? Rémunération insuffisante parce qu’encadrée ?

Les expertises administratives sont toujours, à mon sens, motivantes parce qu’elles sont souvent l’objet d’enjeux importants ; elles ne relèvent pas de difficultés particulières, autres que des procédures finalement peu différentes des expertises civiles ou pénales, même s’il est vrai que les délais restent à respecter.

Juste donc cette relance pour les candidats intéressés !

 

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE CEJCA 2020

Vous avez été sollicité pour participer à l’Assemblée Générale qui ne revêtira pas cette année son caractère festif habituel pour cause d’encadrement sanitaire. On fera mieux l’année prochaine, si possible, pour le renouvellement du Conseil d’Administration et de son bureau. !!

Merci de bien vouloir répondre au secrétariat afin de faciliter son organisation programmée le jeudi 15 octobre (fin de journée) selon des modalités (simplifiées) qui restent à définir selon le nombre de personnes qui y participeront.

 

POUR LES PSYCHOLOGUES ET PSYCHIATRES

Le 8 octobre 2019 à la Chancellerie s’est tenue une réunion concernant les psychologues et les psychiatres.

Une revalorisation des tarifs de comparution devant les assises à 60 euros pour les COSP a été retenue, avec une majoration en cas de plusieurs rapports. Ce tarif sera également appliqué pour les autres spécialités : laboratoires, balistique…. La prise en compte des différences de statuts pour les experts libéraux et les autres a été actée.

Les experts COSP pourront utiliser un numéro SIRET à visée fiscale, spécifique pour CHORUS et ils ne seront pas soumis à des charges sociales particulières.

 

LA NOMENCLATURE

La Présidente du CNCEJ a rencontré Mme Marie-Charlotte DREUX, conseillère en charge de la prospective et de l’attractivité des professions du droit, à la suite d’une demande de rendez-vous avec Mme la Ministre.

Les échanges ont porté notamment sur la nomenclature avec le besoin d’inclure des spécialités fines. Sur ce sujet, le CNCEJ avons été consultés par M. BARBIER SAINTE MARIE, sous-directeur de la DACS, pour l’introduction de rubriques spécifiques d’évaluation des dommages corporels des victimes de terroristes. Il est valorisant pour le Conseil National d’être consulté sur ce sujet. Me Patrick de FONTBRESSIN et Emmanuel CHARRIER sont chargés de la rédaction de notre réponse qui ne sera pas favorable à la création de nouvelles rubriques d’expertise psychiatrique et médicale d’évaluation de dommages corporels pour les victimes d’actes de terrorisme.

J’ai personnellement mis à l’ordre du jour de la prochaine Assemblée Générale dudit CNCEJ du mercredi 16 septembre que soit sollicitée la création d’une spécialité fine concernant les experts en médecine ostéopathique ; à suivre donc

 

SUR OPALEXE

Une formation est organisée à ANGERS le vendredi 16 octobre matin.

Qu’on se le dise !!

 

Continuez à prendre soin de vous et de vos proches.

Et ne lâchez rien !!

 

 

 

Le Président.

 

 

 

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 Temps virus surface

Sources (au 28/02/2020) : "The Journal of Hospital Infection", OMS, Ministère de la Santé

 

 Alerte coronavirus


le 09/09/2020