Le mot du Président

Le mot du Président

Bonjour à toutes et à tous,

 

Plusieurs évènements se bousculent, et les échéances approchent !

Et il est nécessaire que vous en preniez connaissance, vous remerciant de votre attention :

 

SUR LA VIE DE LA COMPAGNIE :

 

Je ne peux que vous rappeler la tenue de nos Assemblées (Générale et Extraordinaire) du :

 

jeudi 06 juin 2019 à SAUMUR à partir de 14h00,

 

dans les établissements BOUVET LADUBAY, Assemblées Générales dont vous trouverez de nouveau l’invitation et une procuration en cas d’absence et le programme.

Les conjoints seront bien entendu les bienvenus/ues pour les festivités qui suivront.

 

Chaque membre de la compagnie prendra connaissance du projet de compte-rendu financier des activités 2019 qui sera soumis à votre vote.

 

RAPPEL : l’Assemblée Générale Ordinaire sera suivie d’une Assemblée Générale Extraordinaire à l’issue de laquelle seront votés les projets de modification des statuts et de création du règlement intérieur dont vous pourrez également prendre connaissance.

 

SUR OPALEXE :

 

En premier, merci à tous de rectifier une erreur de frappe commise dans mes précédentes lettres ; l’adresse de Mme le greffier du TGI ANGERS est : paule.le.goff@justice.fr (quoiqu’il en soit, en effectuant une recherche à ce nom dans la rubrique greffe, son adresse mail apparaît correctement).

A noter que Mme la Présidente du TGI SAUMUR ne désigne que les experts inscrits sur OPALEXE ! Et vous prenez connaissance que la nouvelle greffière du TGI SAUMUR est également inscrite sur la plateforme : vous trouverez son nom dans la rubrique greffe à Mme Fatima YOUSSOUF : expertise.tgi-saumur@justice.fr.

 

Vous trouverez le récent tableau des statistiques démontrant le déploiement accéléré de l’activité de la plateforme OPALEXE.

 

Et vous trouverez surtout le récent protocole d’utilisation signé cette semaine même par Mme le Premier de la Cour d’Appel d’ANGERS, l’ensemble des présidents de son ressort, les barreaux des avocats et par votre Président de Compagnie. Ce protocole est maintenant accessible à tous.

 

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La Cour d’Appel d’ANGERS organise une réunion d’information de présentation et d’échange sur OPALEXE qui se tiendra, en présence de Madame le Premier, des magistrats et greffiers des avocats et des experts de justice le LUNDI 17 JUIN 2019 dans ses locaux à partir de 14h00.

Vous y êtes invités en faisant connaître votre participation avant le 10 juin 2019 à l’adresse structurelle suivante : expertise.tgi-saumur@justice.fr en intitulant votre mail :

FORMATION/ECHANGE OPALEXE DU 17 JUIN 2019.

ATTENTION : les places vont être limitées !

 

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Ce protocole prépare à la mise en place d’un certain nombre de pratiques qu’il convient maintenant de respecter impérativement afin d’uniformiser les pratiques (modèles de lettres que l’Expert fera parvenir au magistrat et/ou greffier) ; je vous invite donc à en prendre dès maintenant connaissance.

 

Vous trouverez enfin un résumé de cette convention qui définit les « dix commandements » que chacun des intervenants est invité à suivre.

 

Sera programmée à la rentrée une formation générale à l’adresse de tous les experts déjà possesseur de leur carte et ayant déjà suivi une formation initiale au cours de laquelle tous ces outils vous seront présentés en détail.

 

SUR LA MÉDIATION :

 

Une formation débute à l’Université du MANS à la rentrée de septembre 2019, et ce en prolongement de celle organisée par la Compagnie à LAVAL courant décembre 2018.

Vous prendrez connaissance de son programme.

De même que vous prendrez connaissance d’un article de presse publié par le Président du Syndicat National des Experts Immobiliers/SNEI qui vous renseignera utilement sur les effets pervers de la judiciarisation croissante et les avantages que représente la médiation.

Par ailleurs, le mercredi 25 mai 2019 a été signée entre monsieur Jean-Denis Combrexelle, Président de la Section du Contentieux du Conseil d'Etat et monsieur Louis Boré, Président de l'Ordre des avocats aux Conseils, la convention relative à la mise en œuvre de la médiation dans les litiges relevant de la compétence au fond du Conseil d'Etat.

 

SUR LES FORMATIONS :

 

Est mis sur le site la programmation des prochaines formations.

 

Je vous rappelle celle prochaine du 13 Juin 2019 qui présentera au MANS les moyens techniques de l’expert en présence de plusieurs experts spécialistes (thermographie, acoustique, incendie, informatique).

 

Et se tiendra courant octobre une autre formation qui s’adressera à l’ensemble des experts et portera sur les fondamentaux de l’expertise dont le thème sera « si l’expert n’est pas cru, l’expertise est cuite ! »

 

SUR LES MANIFESTATIONS EXTÉRIEURES :

 

La Cour d’appel de CAEN organise sa 3ème conférence annuelle régionale sur l’expertise judiciaire (CAREJ) dont le thème est « la rémunération de l’expert ». Vous trouverez le programme et le bulletin de participation sur le site.

 

Enfin, l’Ordre des Avocats du barreau d’ANGERS organise son 12ème colloque sur le thème du DROIT DE LA FAMILLE dont vous trouverez également le programme et les modalités d’inscription sur le site.

 

SUR LA COUR DE CASSATION :

 

Pour ceux que cela intéresse, ils trouveront les arrêtés portant réintégration et affectation des magistrats dans les tribunaux administratifs et cours administratives d’appel publiés au Journal officiel :

 

30 Arrêté du 10 mai 2019 portant réintégration et affectation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

⇒ https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038485887&dateTexte=&categorieLien=id

 

31 Arrêté du 10 mai 2019 portant réintégration et affectation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

⇒ https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038485889&dateTexte=&categorieLien=id

 

32 Arrêté du 14 mai 2019 portant mutation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

⇒ https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038485891&dateTexte=&categorieLien=id

 

 

Bonne lecture !

 

Voilà une lettre peut-être un peu longue, ce qui compense avec les précédentes.

 

Merci de votre attention, surtout «ne lâchez rien» et à la semaine prochaine !

 

 

Le Président.


le 29/05/2019